Envoi de Colis au Canada | Calcul des Frais de Douane

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Que peut-on envoyer au Canada ?

Avant tout envoi de marchandise, il est utile de vous référer à la plateforme SARI (Système Automatisé de Référence à l’Importation) qui, seule, pourra vous informer sur ce qu’il est possible d’envoyer ou pas au Canada.

La douane n’autorisant l’envoi de vin ou boissons alcoolisées que si elles sont importées par ou exportées à un distillateur ou un vendeur d’alcool (disposant d’une licence) il est impossible pour un particulier d’expédier une bouteille à un autre particulier au Canada.

Certains produits sont soumis à des restrictions: le poisson et la viande sont refusés par la douane canadienne, de même que les armes à feu, le tabac ou les produits toxiques ou pharmaceutiques sans ordonnance. Mais certains envois d’aliments sont acceptés: le fromage, les biscuits et gâteaux, le miel, les plats en conserve, à condition qu’il n’y en ait pas plus de 20 kg par colis.

Assurez-vous toujours que les produits envoyés ne soient pas périssables, mais correctement fermés et protégés des possibles chocs afin que rien ne puisse être cassé, couler ou sentir durant le transport.

Frais de douane pour colis envoyé du Canada vers la France

Pour calculer les frais de douane pour un colis expédié du Canada vers la France, il suffira de renseigner en ligne:

  • la valeur réelle de l’objet en euros
  • le montant des frais de transport (port + assurance en euros)
  • le pourcentage des droits de douane (rdv sur le site officiel de la douane)
  • la taxe sur la valeur ajoutée en France (la TVA qui va de 5,5% à 20%)
  • ainsi que les frais de dossier du transporteur en charge de la perception des droits de douane (Colissimo, Chronopost, TNT, DHL, UPS, Mondial Relay, GLS ou Hermes).

À retenir aussi que:

  • si la marchandise provient d’un particulier (cadeau) et que sa valeur n’excède pas 45 Euros, il n’y aura aucune taxe à payer à la Douane française.
  • si le colis concerne un achat commercial inférieur ou égal à 150 Euros, il faudra régler la TVA et si sa valeur excède 150 Euros, des frais de douanes seront calculés en plus.

Frais de douane pour colis envoyé au Canada depuis la France

Pour envoyer un colis au Canada, il faut savoir que les conditions et frais de douanes canadiennes diffèrent de ceux de la France. Voici le détail:

Il vous faudra d’abord fournir une facture pro forma en 3 exemplaires et payer des frais de douane basés sur la valeur de douane. Pour plus de renseignements concernant comment calculer la valeur de douane au Canada, rdv sur cette page officielle des douanes canadiennes. Voici quelques renseignements utiles:

  • les colis dont la valeur est inférieure ou égale à 60 $ CAN ne sont pas taxés et si la valeur du colis est supérieure à 60 $ CAN, seul l’excédent le sera.
  • si votre envoi est supérieur à 8000 € vous devez fournir un DAU (Document Administratif Unique) ainsi qu’un formulaire EUR1.
  • si votre envoi est inférieur à 6000 €, cela doit être mentionné sur la facture.

Ces déclarations initiales vous permettront de diminuer d’éventuels droits de douane à payer lorsque le colis arrivera. Plus de renseignements sur les douanes au Canada dans notre centre d’aide ici.

Est-il possible de commander ou se faire envoyer un colis du Canada sans frais de douane ?

Comme mentionné au préalable, les envois de colis du Canada entre particuliers dont la valeur n’excède pas 45 Euros, ne seront pas sujets à aucune taxe douanière. Donc il faudra respecter cette simple règle pour éviter le dédouanement.

DES INFORMATIONS PRATIQUES SUR FRAIS DE DOUANE CANADA